343WP/1-343WP/52
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Police de la voirie et de la voie publique - 2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police de la voirie. Occupation du domaine public et du domaine fluvial, réglementation (1852-1947) ; service de la voirie, fonctionnement (1810-1931), autorisations, dérogations (1901-1933), registres de courrier (1922-1956), comptabilité (1917-1949) ; occupation du domaine public, autorisations d'installations diverses (1853-1953) ; permissions de voirie : registres de permissions et d'exonérations (1813-1946)
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
VOIRIE URBAINE :
- Constructions et alignements : registre de permission de constructions 1813-1823 ; procès verbaux de mensuration des terrains 1819-1823 (1813-1823)
- Alignements de grande voirie pour les communes de Lyon, Vaise la Croix Rousse : réglement de voirie 1841, circulaires du ministère des Travaux Publics, arrêtés (état des rues, quais et places publiques 1868-1869- (1821-1870)
- Etat général descriptif des alignements : 3ème arrondissement : état par ordre alphabétique des rues, croquis 1858
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières