1464W/1-1464W/127
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de 1994
Présentation du contenu
Licences originales périmées, pièces justificatives (identité, permis d'exploitation, statuts de la société, acte d'achat du fonds de commerce, bail commercial), attestations, correspondance.
Plan de classement :
- 1-124 : Dossiers de contrôle des licences IV, dites "grandes licences" ou "licences de plein exercice".
- 125-127 : Dossiers de contrôle des licences II et III.
Mode de classement
Pour chaque catégorie de licence, les dossiers sont classés dans l'ordre alphabétique des noms de rue puis, pour chaque voie, dans l'ordre des numéros de rue.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
2819 W
Informations sur le traitement
Traité en 2020-2021. Le choix a été fait de conserver les dossiers et d'éliminer les registres (cf BE de 2021).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Mode de classement
Alphabétique
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- 10 avenue Félix Faure (translation : provient du 91 grande rue de la Guillotière) (1905-1973).
- 33 avenue Félix Faure (1903-1973).
- 34 avenue Félix Faure (1903-1990).
- 40 avenue Félix Faure (translation : provient du 8 bis place de l'Abondance) (1889-1972).
- 41 avenue Félix Faure (1901-1977).
- 43 avenue Félix Faure (1903-1982).
- 48 avenue Félix Faure (1903-1981).
- 55 avenue Félix Faure (1901-1974).
- 57 avenue Félix Faure (1905-1968).
- 65 avenue Félix Faure (1904-1983).
- 70 avenue Félix Faure (translation : provient du 32 rue du Château) (1899-1979).
- 129 avenue Félix Faure (1901-1978).
- 133 avenue Félix Faure (1907-1991).
- 138 avenue Félix Faure (1902-1966).
- 140 avenue Félix Faure (1897-1966).
- 149 avenue Félix Faure (1898-1990).
- 157 avenue Félix Faure (1901-1974).
- 161 avenue Félix Faure (1907-1978).
- 166 avenue Félix Faure (1901-1985).
- 170 avenue Félix Faure (translation : provient du 252 bis rue Paul Bert) (1905-1968).
- 174 avenue Félix Faure (1903-1966).
- 198 avenue Félix Faure (1899-1979).
- 213 avenue Félix Faure (1960-1983).
Mode de classement
Dans l'ordre des numéros de rue
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1991 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières