1313 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1313WP/1-1313WP/9

Date

1985-1985

Importance matérielle

9

Origine

Secrétariat du Conseil municipal

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00702

Versant ou donateur : Secrétariat du Conseil municipal

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Conseil municipal : dossiers de séances : rapports des commissions, délibérations 1985

SECRETARIAT GENERAL

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Informations sur le traitement

Classé en 1996.

Les dossiers de séances ont été triés en 2018.

1313WP/7

Cote/Cotes extrêmes

1313WP/7

Date

1985

Présentation du contenu

SECRETARIAT DU CONSEIL MUNICIPAL : - Dossier de séance du conseil municipal : documents préparatoires à la publication en Annexe au Bulletin municipal officiel 9 septembre 1985

Langue des unités documentaires

Français