2794W - Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Jean-Dominique Durand

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Cote/Cotes extrêmes

2794W/1-55

Date

1983-2020

Importance matérielle

5,2 ml

Origine

Versement du cabinet de M. Jean-Dominique Durand, adjoint délégué au patrimoine, mémoire, anciens combattants et cultes.

Modalités d'entrées

Versement du 12/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué au patrimoine, à la mémoire, aux anciens combattants et aux cultes.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 1 à 13 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

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Cote/Cotes extrêmes

2794W/1-13

Date

2014-2020

Cote/Cotes extrêmes

2794W/3-7

Date

2014-2020

2017.

Cote/Cotes extrêmes

2794W/5

Date

2017

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2017

Conditions d'accès

Document communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).