1179 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1179WP/1-1179WP/30

Date

1875-1959

Description physique

Notes contenant : 11-25

Importance matérielle

32

Origine

Police municipale - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 34

Versant ou donateur : Police municipale - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Etablissements recevant du public. Cinémas, salles des fêtes, théatres, opéras, banques, hopitaux, groupes scolaires, immeubles menaçant ruines : rapports de la commission municipale de sécurité (1875-1956). Police, réglementation (1942-1957)


Note sur le classement : Classé en 1998, reclassé partiellement en 2007 (1179 WP 1 à 8)

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1179WP/20

Cote/Cotes extrêmes

1179WP/20

Date

1906-1944

Présentation du contenu

POLICE : poids publics : ferme du pesage, jaugeage, cubage et mesurages publics : adjudications, renouvellement des concessions, prolongation (1906-1944)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières