Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00440.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1965
378/1965 : 81 rue du Pensionnat 69006 (1965-1969)
379/1965 : 16 rue S. Coignet 69008 (1965-1966)
383/1965 : 171 rue P. Valdo 69005 (1965-1969)
384/1965 : 47 rue St-Isidore 69003 (1965-1969)
385/1965 : 321 rte d'Heyrieux 69008, AP 6/1965 (1964-1966)
387/1965 : rue Crépet, rue Pré Gaudry 69007, AP 56/1965 (1965-1967)
388/1965 : 26 av. J. Carteret 69007 (1965-1966)
389/1965 : 64 rue M. Bastié 69008 (1965-1967).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires