372 W

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Cote/Cotes extrêmes

372W/1-372W/129

Date

1954-1992

Importance matérielle

129

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00440.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1965 et 1966 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions.

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

372W/42

Cote/Cotes extrêmes

372W/42

Date

1964-1969

Présentation du contenu

Permis de construire 1965

378/1965 : 81 rue du Pensionnat 69006 (1965-1969)

379/1965 : 16 rue S. Coignet 69008 (1965-1966)

383/1965 : 171 rue P. Valdo 69005 (1965-1969)

384/1965 : 47 rue St-Isidore 69003 (1965-1969)

385/1965 : 321 rte d'Heyrieux 69008, AP 6/1965 (1964-1966)

387/1965 : rue Crépet, rue Pré Gaudry 69007, AP 56/1965 (1965-1967)

388/1965 : 26 av. J. Carteret 69007 (1965-1966)

389/1965 : 64 rue M. Bastié 69008 (1965-1967).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français