1767 W

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Cote/Cotes extrêmes

1767W/1-1767W/124

Date

1924-2004

Importance matérielle

124

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1767W/123

Cote/Cotes extrêmes

1767W/123

Date

1994-1995

Présentation du contenu

Politique de la Ville. Contrat de ville, Contrat de plan Etat-Région (XIe plan).

- Préparation : documents de travail, comptes rendus de réunions, notes, projet (1994).

- Application : projet, convention d'application du Contrat de Ville de l'agglomération lyonnaise 1994-1998, comptes rendus de réunions, contrat, correspondance (1994-1995).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français