1767W/1-1767W/124
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Coordination urbaine : budgets et comptes, urbanisme opérationnel, urbanisme réglementaire, politique de la ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Politique de la Ville. Contrat de ville, Contrat de plan Etat-Région (XIe plan).
- Préparation : documents de travail, comptes rendus de réunions, notes, projet (1994).
- Application : projet, convention d'application du Contrat de Ville de l'agglomération lyonnaise 1994-1998, comptes rendus de réunions, contrat, correspondance (1994-1995).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires