2747WP/1-2747WP/31
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22/03/2019
Présentation du contenu
Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etude géotechnique, test de perméabilité, correspondance concertation riverains, étude préalable d'aide à la décision (EPAD), avant-projet sommaire (APS), déclaration conformité travaux, permis de construire, déclaration préalable, dossier marché pour lots 1 à 4, raccordements aux réseaux, fiche de contractualisation, factures à bons de commande, comptes rendus de réunions, ordres de service, procès-verbaux de réception, contrôle technique, sécurité protection santé (SPS), dossier d'interventions ultérieures sur l'ouvrage (DIUO), documents techniques, photocopies de photographies, plans, extrait du plan local d'urbanisme (zone UD).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés matières