1778W/1-1778W/99
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Patrimoine de la Ville. Habitations bon marché (HBM). Suivi. Groupe Ravat. Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS) : dossier de demande de subvention (présentation, plan de financement, fiche de renseignements, descriptifs estimatifs des travaux, fiche analytique, délibérations du Conseil municipal, convention aide personnalisée au logement, bilan social, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires