1778 W

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Cote/Cotes extrêmes

1778W/1-1778W/99

Date

1819-2004

Importance matérielle

99

Origine

Aménagement urbain

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Aménagement urbain

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Habitat : fonctionnement du service, gestion de la demande de logement, suivi du parc privé, gestion du parc social, politique de la ville (volet habitat du contrat de ville), politique de l'habitat, documentation.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1778W/52

Cote/Cotes extrêmes

1778W/52

Date

1999

Présentation du contenu

Parc social. Patrimoine de la Ville. Habitations bon marché (HBM). Suivi. Groupe Ravat. Prime à l'amélioration des logements à usage locatif (PALULOS) : dossier de demande de subvention (présentation, plan de financement, fiche de renseignements, descriptifs estimatifs des travaux, fiche analytique, délibérations du Conseil municipal, convention aide personnalisée au logement, bilan social, acte d'engagement, décomposition du prix global et forfaitaire).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français