371 W

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Cote/Cotes extrêmes

371W/1-371W/112

Date

1926-1989

Importance matérielle

112

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00345

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1964 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.

Note sur le classement : Classé en 1998 ; 2009

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

371W/48

Cote/Cotes extrêmes

371W/48

Date

1963-1989

Présentation du contenu

Permis de construire 1964

372/1964 : 236 rte d'Heyrieux 69008 (1964-1965)

373/1964 : 29 Grande rue de la Croix-Rousse 69004 (1964)

375/1964 : 339 rte d'Heyrieux 69008 (1964-1965)

376/1964 : 4 montée St-Barthélémy 69005 (1964)

378/1964 : 17 rue Julien 69003 (1964-1969)

381/1964 : 5-7 rue M.-A. Petit et rue Smith 69002, M 573/1965, 224/1966, 193/1967, AP 134/1963 (1963-1989)

382/1964 : 22 rte de Lyon, 17 rue E. Fabrègue 69009 (1964-1972).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français