BB - Administration communale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

  • Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).
  • Les cotes BB/1-366, correspondant aux délibérations consulaires (1416-1790) et à d'autres registres (conseil de ville, assemblée des notables, etc.), sont numérisées et consultables en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

BB/62

Date

30/09/1544-01/12/1545

Présentation du contenu

Consulat : registre des actes. (BB 63 expédition)

Actes signalés dans l'inventaire sommaire du XIXe siècle (tome 1) :

Procès-verbal détaille de la montre générale des habitants de Lyon.3 août 1544 (folio 2 verso) - Envoi d'un sergent royal dans le Beaujolais, le Forez et l'Auvergne pour signifier aux receveurs des tailles de ces pays d'expédier à Lyon les deniers affectés par le Roi à la solde des pionniers qui travaillaient aux fortifications de la ville.26 août 1544 (folio 10 verso) - Réception des cardinaux (ils ne sont pas nommés) qui se rendaient auprès du Roi pour traiter de la paix entre ce prince et l'Empereur ;14 septembre 1544 (folio 22 verso) - publication de la paix conclue à Crespy et réjouissances publiques faites à cette occasion.23 septembre 1544 (folio 23 verso) - Ordre de lever 5 sols d'entrée sur chaque bouc ou chèvre amené à Lyon, où une grande quantité de ces animaux étaient introduits, de préférence aux moutons, qui payaient le pied-fourché ;3 octobre 1544 (folio 33 verso) - ordonnance de M. de Saint-André, qui réduit cette taxe à 2 sols 6 deniers. (folio 33 verso) -Tarif des droits d'aide à payer à la douane de Lyon pour les draps de soie et les velours venant de Gênes et d'ailleurs.11 octobre 1544 (folio 38 verso) - Ordre de faire payer 15 sols par quintal du tonneau de mercerie de Paris et 3 sols 6 deniers pour le même poids de livres imprimés.18 octobre 1544 (folio 42) - Cas de peste signalés dans plusieurs maisons de la ville ; 22 octobre 1544 (folio 42 verso) - ordre de faire palissader les cimetières de l'Hôtel-Dieu, de Saint-Nizier et autres paroisses de la ville, pour y enterrer " les suspects de peste. " 23 octobre 1544 (folio 43 verso) - Adjudication au rabais des travaux de déblaiement des fossés de la ville, depuis le boulevard de Saint-Sébastien jusqu'au quartier Saint-Vincent.27 novembre 1544 (folio 65 verso) - Requête de Corneille de La Haye pour obtenir, en sa qualité de peintre de la Maison de M. le Dauphin, l'exemption de l'aide sur l'entrée du vin.3 décembre 1544 (folio 67 verso) - Ordre de faire construire un four au collége de la Trinité, " pour cuyre le pain du dict colliège et non pour autres. " 13 décembre 1544 (folio 85 verso) - Dispositions adoptées pour les expéditions d'actes consulaires qui seront délivrées aux particuliers.13 décembre 1544 (folio 85 verso) - Recouvrement des lettres patentes conférant la noblesse au corps consulaire de Lyon et qu'on croyait perdues ; 13 décembre 1544 (folio 86) - ordre de réintégrer cette pièce aux archives de la ville et de ne la " tyrer hors, ne aultres titres et documens de la dicte ville, sans ordonnance du Consulat et sans escripre et matriculer au papier pour ce ordonné, estant en la dicte archive, et en faire récépicé par celluy ou ceulx esquelz l'on les baillera. " - Remontrances adressées au cardinal de Tournon sur la mission du capitaine Paulin, lequel, " passant par cette ville, a dit avoir charge de prendre et mectre en garde la fille Pierre Durand pour la marier à certain gentilhomme à qui le Roi veut qu'elle soit mariée, etc. "21 décembre 1544 (folio 94 verso)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 MI 5 et numérisé en 2 Num 53

Mots clés matières

Mots clés typologiques