Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1503 - 1504) Pièces justificatives de dépenses par Jacques de Baileux Réparations au Pont du Rhône
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Jacques de Baileux, receveur de Lyon. - Etats, mémoires, mandats et quittances. - Réparations au pont du Rhône ; - acquisition de bois eu Savoie ; - salaire des mariniers de Dortan qui conduisirent trois radeaux à Lyon ; - taxes payées aux péages d'Anthon, de Neuville, de Chazey, de Jonage et de Miribel ; - journées de charpentiers, de maçons, de manoeuvres ; - Pièce N° 13 - achat d'un grand bateau plat pour le service de la traille établie sur le fleuve, - Pièce N° 15 -" Papiers et roolle de la despence faicte par ordonnance de messrs les conseillers de la ville de Lyon, en l'année commençant le premier jour d'octobre courant mil cinq cens et troys, pour la réparacion et entretenement du pont du Rosne et des peyssières et aussi pour la treille érigée au port de Rue-neufve, à cause de la démolicion de l'arche et pont de boys qui chut en ruynes le lundi XXVme jour de septembre l'an dessus dit. - folio 3 verso -" Payements " à maistre Jehan de Salles, charpentier, pour faire la cabanne près le pont de boys neccessaire aux ouvriers à faire le pont suspendu, et pour avoir besongné en la charpenterie du boys d'icellui pont ; - folio 4 verso - à Pierre Draguillon de la Guillotière, pour ses peines d'avoir conduit de nuyt les postes du Roy depuis la Guillotière jusques au passaige de la treille plusieurs foys ; - folio 6 verso - à Pierre Labbé, cordier, pour XXXV livres de cordaille comprins en ce six onces qu'il a baillé pour servir ès bateaulx dela treille et ès bateaulx qui mènent les betons ; - item pour la maille de la grant treille, treillons et autres cordailles y neccessaires, pesant le tout huit quintaulx soixante-dix-neuf livres ; - folio 17 verso - à Anthoine de la Vanelle, graveur, pour avoir fait une marque de fer aux armes de la ville, pour marquer à feu les choses appartenans à ladite ville servans à ladite oeuvre, pour les recongnoistre. "
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes