Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau municipal : registre des délibérations 1790-1793
Conseil général : registre des délibérations 1790-1795
Canton de Lyon : bureau central : délibérations et arrêtés; ordonnances du commissaire général de police : registre 1799-1802
Conseil municipal : délibérations : notes : cahier 1831-1838
SECRETARIAT GENERAL
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1991.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mairie de Lyon. Bureau central
Présentation du contenu
Bureau central du canton de Lyon : registre des arrêtés et délibérations (8 frimaire an VIII-11 germinal an VIII = 29 novembre 1799-1er avril 1800).
Le registre se poursuit par les ordonnances du Commissaire général de police (12 germinal an VIII-25 prairial an X = 2 avril 1800-14 juin 1802).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Numérisé en 2 Num 21_40 à 42
Mots clés matières
Mots clés typologiques