1295 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1295WP/1-1295WP/15

Date

1790-1838

Importance matérielle

15

Origine

Service chargé du secrétariat général

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Service chargé du secrétariat général

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau municipal : registre des délibérations 1790-1793
Conseil général : registre des délibérations 1790-1795
Canton de Lyon : bureau central : délibérations et arrêtés; ordonnances du commissaire général de police : registre 1799-1802
Conseil municipal : délibérations : notes : cahier 1831-1838

SECRETARIAT GENERAL

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

DELIBERATIONS MUNICIPALESCommune de Lyon

Cote/Cotes extrêmes

1295WP/14

Date

29/11/1799-14/06/1802

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mairie de Lyon. Bureau central

Présentation du contenu

Bureau central du canton de Lyon : registre des arrêtés et délibérations (8 frimaire an VIII-11 germinal an VIII = 29 novembre 1799-1er avril 1800).

Le registre se poursuit par les ordonnances du Commissaire général de police (12 germinal an VIII-25 prairial an X = 2 avril 1800-14 juin 1802).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Numérisé en 2 Num 21_40 à 42

Mots clés matières

Mots clés typologiques