2954W/1-2954W/85
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-5 Administration (2011-2016).
6-45 Culture et culte (2004-2016).
46-64 Education (2010-2017).
65-69 Action sociale (2012-2016).
70-78 Sports (2012-0216).
79-85 Autres biens communaux (2004-2016).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°03047
Opérations n° 03047xxx, 03047zzz, 03047625 et 03047626
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n°03047
Opérations n° 03047625 et 03047626
Dossier du candidat retenu :
Lot 2, carrelage, marché n° 138096 attribué à Inobat (2013-2014).
Lot 3, métallerie, marché n° 138097 attribué à Serrurerie-métallerie du Val d'Ouest (2013-2014).
Lot 4, vitrophanie, marché n° 138098 attribué à DC2M développement (2013-2015).
Lot 5, filets de sécurité sur mats, marché n° 138099 attribué à Bleu ciel services (2013-2015).
Lot 7, enseigne, marché n° 138100 attribué à Sovilec (2013-2015).
Dossiers de procédure et du candidat retenu :
Lot unique, électricité, marché n° 118233 attribué à Brunet (2011-2013).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2015 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.