1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/20

Cote/Cotes extrêmes

1804W/20

Date

1994

Présentation du contenu

Déclaration de travaux 1994

9/1994 : 43 rue de Trion 69005

10/1994 : 74 rue Président E. Herriot 69002

11/1994 : 4 place Cherdonnet 69001

12/1994 : 10 rue St-Jean 69005

13/1994 : 51 rue Molière 69006

14/1994 : 12 avenue Jean Jaurès 69007

15/1994 : 22 rue Paul Bert 69003

16/1994 : 16 rue Mazagran 69007

17/1994 : 13 place Carnot 69002

18/1994 : 22 rue Lainerie 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français