1000 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1000WP/1-1000WP/341

Date

1900-1969

Importance matérielle

341

Origine

Bureau des inhumations

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : SN

Versant ou donateur : Bureau des inhumations

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Pompes funèbres et cimetières : concessions de terrains pour sépultures à 15 ans : dossiers individuels.

POMPES FUNEBRES ET CIMETIERES

Date d’arrivée approximative : Sans date

Note sur le classement : Classé en 1991.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1000WP/307

Cote/Cotes extrêmes

1000WP/307

Date

1964

Présentation du contenu

CONCESSIONS FUNERAIRES : - Concession pour 15 ans: acquisition, renouvellement, inhumation, exhumation, travaux : dossier nominatif : contrat d'acquisition, acte de notoriété, actes administratifs, procès-verbal d'exhumation, demandes d'autorisations administratives, certificat de décès : classement par ordre chronologique des acquisitions ou des renouvellements 2 mars-29 avril 1964

Langue des unités documentaires

Français