2906W/1-2906W/56
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 01/06/2022.
Présentation du contenu
Suivi des travaux, dossiers des gestionnaires de bâtiments : demandes de réalisation de travaux (DRT), devis, factures, rapports techniques, conventions, déclarations préalables, avant-projet sommaire (APS), dossier des ouvrage exécutés (DOE), dossier de consultation des entreprises (DCE), dossier d'intervention ultérieure sur ouvrage (DIUO), étude préalable d'aide à la décision (EPAD), commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA), contrôle et prévention (CEP), système de sécurité incendie (SSI), diagnostics techniques amiante (DTA), plans, photographies, délibérations du conseil municipal, correspondance (classement par n° d'ensemble immobilier) (EI).
Conditions d'accès
L'intégralité du fonds est librement communicable.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Mise en conformité espace des petits (2011), réfection hall d'entrée, bureau de direction (2012), ajout d'un bloc d'ambiance étanche ; réparation bureau suite fuite eau ; remplacement volets roulants ; rénovation couloir, canisse ; remplacements menuiseries aluminium ouest (2013), couvertine ; visiophone ; couverture, porte sur garage ; étude ERP R+1 ; rénovation des réseaux d'adduction d'eau potable ; plaque tampon eaux usées ; encollage sol souple ; cylindre porte entrée escalier ; réfection SSI (2014), pose d'une prise 230V, frigo ; mise à jour DTA ; renforcement trappe accès eau ; rénovation SSI ; reprise sol souple ; remplacement couverture ; rénovation bureau médical ; mise à jour DTA (2016), films vitrages (2017), remplacement menuiseries extérieures (2018), brasseurs air (2019).