531WP/1-531WP/18
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé du personnel
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Personnel : dossiers individuels du personnel des écoles et des ouvroirs (classement alphabétique) (1891-1957) ; Conseil d'administration de la Caisse Nationale de Retraite des Agents des Collectivités Territoriales, élections (1948) ; Sécurité sociale, documentation imprimée (1945-1949) ; gestion du personnel municipal (1940-1952) ; Taxis : dossiers individuels des chauffeurs décédés (classement alphabétique) (1886-1946) ;
PERSONNEL - 1D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1997.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 531WP/9-16 ont été éliminés le 27/10/2017 (cf BE 2017/54).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PERSONNEL :
- Documentation Sécurité Sociale : périodiques "Manuel pratique des assurances sociales" (1945-1949)
- Tribunal d'honneur du personnel municipal. Fonctionnement : notes de service (1944)
- Abandon de postes en juin 1940 ; propagande communiste ; agents dissidents ou soupçonnés de dissidence : textes officiels, états nominatifs par service, correspondance (1940-1941)
- Conseil de discipline intercommunal de l'arrondissement de Lyon. Remboursement des frais de déplacement : textes officiels, correspondance (1946-1952)
- Conseil du personnel. Elections, fonctionnement : notes de service, procès-verbaux de séances (1945-1950)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières