2163W/1-2163W/160
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15 juillet 2008
Présentation du contenu
1-137 : Permis de construire accordés
138-148 : Permis de démolir
149-151 : Certificats d'urbanisme
152-160 : Consultations préalables
Mode de classement
Par type d'autorisations
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2008 et 2018
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
13/1999 : 3 rue Cdt Marchand 69003, PD 4/1999 (1999-2002)
14/1999 : 151 rue de Créqui 69006 (1999-2001)
15/1999 : 158 rue P. Valdo 69005 (1999-2000)
16/1999 : 83 rue de Trarieux 69003 (1999).
Mots clés typologiques