Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 03039
Opération n° 03039001
Diagnostic études et notes de terrain : plan, note, photographies imprimées, cahier des clauses techniques particulières (2013) ; programme, fiche de contractualisation (2013) ; rendus successifs concernant la maîtrise d'œuvre (MOE) : cahier des clauses techniques particulières, plan, rapport (2013-2014) ; délibération du Conseil Municipal : compte rendu de réunion, délibération (2012-2013) ; dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2014-2015).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés lieux
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