2931W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Gymnase Patrick Lamy, rénovation des installations thermiques.

Cote/Cotes extrêmes

2931W/40

Date

2012-2015

Importance matérielle

0,1

Présentation du contenu

EI n° 03039

Opération n° 03039001

Diagnostic études et notes de terrain : plan, note, photographies imprimées, cahier des clauses techniques particulières (2013) ; programme, fiche de contractualisation (2013) ; rendus successifs concernant la maîtrise d'œuvre (MOE) : cahier des clauses techniques particulières, plan, rapport (2013-2014) ; délibération du Conseil Municipal : compte rendu de réunion, délibération (2012-2013) ; dossier des ouvrages exécutés (DOE) (2014-2015).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)