41II - Documents divers

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Cote/Cotes extrêmes

41II/1-41II/20

Date

1300-1793

Importance matérielle

22

Origine

Consulat de Lyon

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Donateur inconnu

Type d'entrée : Inconnu

Présentation du contenu

Affaires étrangères à la ville, procès entre particuliers, ventes, livres de commerce, correspondance, actes divers 1257-1788 (dont un plan concernant un projet d'aerostat coté 3 S 1244).

Date d'arrivée approximative : Sans date

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Bibliographie

INVENTAIRE CHAPPE POUR UNE PARTIE DES DOCUMENTS : VOL.1 p.50 et VOL.13 pp.285,563-653

Mots clés titres

41II/9

Cote/Cotes extrêmes

41II/9

Date

1478-1779

Présentation du contenu

Offices et charges. A Lyon 1- 1620, 8 mai.- Requête présentée devant le Conseil du roi pour les gardes en la maîtrise des ports, ponts et passages de la ville de Lyon pour demander la continuation de l'exercice de leur charge et des privilèges des afférents. 1 feuillet. 2- [1664], Lyon.- Nomination aux charges de capitaine penon, lieutenant et capitaine enseigne du quartier de la Grande Rue des sieurs Chiolly, Fillion et Joubert : délibération consulaire du 21 mai 1664, extrait du registre des actes consulaires. 2 feuillets. 3- 1779, 27 juillet, Lyon.- Nomination de Claude Chopelet, receveur des déclarations des bourgeois au bureau général des aides pour faire la recette du produit des amendes et confiscations appartenant aux deux hôpitaux généraux de Notre-Dame de Pitié du pont du Rhône et de la Charité : lettre de Chopelet au lieutenant général en la sénéchaussée et siège présidial de Lyon devant lequel il doit prêter serment, transmise au procureur du roi à Lyon le 16 juillet 1779 et attestation du lieutenant général certifiant avoir reçu le serment de Chopelet, datée du 17 juillet 1779. Copies. 2 feuillets. En dehors de Lyon. 4- [1478, 9 juin].- Lettre de provision à la charge de maître des monnaies en Bourgogne octroyée à Martin Guillaume, citoyen de Lyon, par le roi Louis XI, à Cambrais, le 9 juin 1478. Copie. 2 feuillets. 5- 1478, 4 septembre, Lyon.- Provision de général de maître des monnaies en Bourgogne accordée à Martin Guillaume par lettres patentes de Louis XI le 9 juin 1478 : vidimus établi en la sénéchaussée de Lyon et bailliage de Mâcon. Parchemin avec sceau sur queue. 6- [1581, 11 décembre], Paris.- Quittances produites par les officiers comptables devant la chambre des comptes : arrêt du conseil du roi Henri III. Copie. 2 feuillets. 7- 1617-1663.- Lettres de réception de nouveaux conseillers en parlement, lettres de provisions. 5 pièces. 8- [1623].- Lettre de provision de gardien des prisons de Belleville octroyée à Jean Pradel, sergent, par François de Montholon, conseiller d'Etat du roi, à Paris, le 9 juin 1623. Copie. 1 feuillet. 9- [1656], Lyon.- Signification aux prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon de la résignation de Christophe Ravachol, conseiller du roi demeurant à Lyon, à la charge de garde des anticques de Sa Majesté en faveur de Jacques de Soleysol, également habitant de Lyon, faite à Lyon, le 28 avril 1656. Copie. 1 feuillet.

Langue des unités documentaires

Français