321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
PASSAGE GONIN, 1er arrondissement: - reconstruction du mur de soutènement de la place Rouville, construction d'un mur de clôture mitoyen du Jardin des Chartreux, réclamation d'un passage sur une propriété : échange de terrains et d'immeubles, éviction de locataires, traité, affaires judiciaires : rapport, plan, actes notariés, délibération, devis, actes de vente, arrêté préfectoral 1879-1889
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières