2447W/1-2447W/188
Cote/Cotes extrêmes
Date
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).
Type de classement : Numérique
Note sur le classement : 2013 et 2016.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2003
471/2003 : 36 rue Marietton 69009 (2003)
472/2003 : 22 rue de l'Argonne 69008 (2003-2021)
473/2003 : Ecole Ozanam 152 rue Duguesclin 69006 (2003)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires