Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Histoire de la conservation
Dossiers conservés dans un local préfabriqué à proximité du bâtiment de la direction des espaces verts. Une première liste a été établie en 2004. Les boîtes ont été collectées en 2020 lors d'une opération d'archivage menée conjointement avec la DEV et les AML, au moment de la destruction du local.
Modalités d'entrées
Versement du 15/01/2021
Présentation du contenu
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est librement communicable sauf les articles 7, 8, 32, 51 à 54 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Pépinières de la Ville de Lyon, location de terrains sur la commune de Décines-Charpieu. Gestion des parcelles dites A, B, C Les marais, D Les Orangères : baux, avenants, plans, correspondance (1951-1989). Passage de l'autoroute LY5 sur les parcelles de la pépinière, relations avec la Comunauté urbaine de Lyon : correspondance, plan (1974). Résiliation des locations par la Ville de Lyon, relations avec la commune de Décines-Charpieu : correspondance (1994).
Contient des documents relatifs à l'éviction de Mme Rol de la parcelle dite C des Marais ; contient des documents relatifs au SYMALYM (syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc de loisirs et du lac de Miribel-Jonage).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 1994 (Communicabilité vérifiée)
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Documents en relation
Dossier de construction des serres de Cibeins à Misérieux : 1542WP/400 à 403.