2885W - Espaces verts

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Cote/Cotes extrêmes

2885W/1-83

Date

1901-2007

Importance matérielle

2,1 ml

Origine

Versement de la Direction des espaces verts

Histoire de la conservation

Dossiers conservés dans un local préfabriqué à proximité du bâtiment de la direction des espaces verts. Une première liste a été établie en 2004. Les boîtes ont été collectées en 2020 lors d'une opération d'archivage menée conjointement avec la DEV et les AML, au moment de la destruction du local.

Modalités d'entrées

Versement du 15/01/2021

Présentation du contenu

  • 1-48 : fonctionnement du service : groupes de travail, courrier, charte du Parc de la Tête d'or, patrimoine foncier des espaces verts, centres de responsabilité municipaux (CRM), dossiers documentaires, communication, photographies.
  • 49-76 : gestion du parc de la Tête d'or : surveillance et sécurité, police du parc, actions culturelles et événements, fontaines.
  • 77-83 : gestion des sanitaires publics et aires à chiens de la Ville de Lyon.

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers de ce versement est librement communicable sauf les articles 7, 8, 32, 51 à 54 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Cote/Cotes extrêmes

2885W/1-48

Date

1901-2007

Cote/Cotes extrêmes

2885W/32-34

Date

1951-1998

Pépinières de la Ville de Lyon, location de terrains sur la commune de Décines-Charpieu. ; Passage de l'autoroute LY5 sur les parcelles de la pépinière ; Résiliation des locations.

Cote/Cotes extrêmes

2885W/32

Date

1951-1994

Présentation du contenu

Pépinières de la Ville de Lyon, location de terrains sur la commune de Décines-Charpieu. Gestion des parcelles dites A, B, C Les marais, D Les Orangères : baux, avenants, plans, correspondance (1951-1989). Passage de l'autoroute LY5 sur les parcelles de la pépinière, relations avec la Comunauté urbaine de Lyon : correspondance, plan (1974). Résiliation des locations par la Ville de Lyon, relations avec la commune de Décines-Charpieu : correspondance (1994).

Contient des documents relatifs à l'éviction de Mme Rol de la parcelle dite C des Marais ; contient des documents relatifs au SYMALYM (syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc de loisirs et du lac de Miribel-Jonage).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1994 (Communicabilité vérifiée)

Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Documents en relation

Dossier de construction des serres de Cibeins à Misérieux : 1542WP/400 à 403.