Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Enfance
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Direction de l'Enfance. Fonctionnement : comptes rendus de réunions des commissions, suivi des structures d'accueil des enfants, gestion du personnel, travaux, centres médicaux-sociaux, médaille française, caisse des écoles, crèche parentale associative Les Chenapans, internat du Vernay.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- Structure Petite Enfance dans la Zone d'Aménagement Concerté Bir-Hakeim (3ème arrondissement). Construction : compte rendu réunion, demandes de permis de construire, rapport sur la sécurité des personnes, plans, documents de travail, notes, correspondance (1987-1994).
- Structure Petite Enfance dans la Zone d'Aménagement Concerté Berthelot (7ème arrondissement). Construction : compte rendu de réunion, fiche de suivi, projet, plans, notes, correspondance (1992-1994).
- Structure Petite Enfance dans la Zone d'Aménagement Concerté Cité Internationale-quai Achille Lignon (6ème arrondissement). Construction : projet, programmation des opérations d'urbanisme, compte rendu de réunion, délibérations du Conseil municipal, note technique, convention, relevé de décision, plans, notes, correspondance (1990-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires