2231WP/1-2231WP/33
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Rémunération, Chômage : paie, heures supplémentaires, régime indemnitaire, CRM.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Etudes.
- Temps partiel : note de service, délibérations (1983).
- Gestion du personnel. bilan du projet de service de la division du personnel ; séminaire de la Direction générale (1995-1999).
- Etude pour l'adhésion de la Ville au régime d'assurance chômage : rapport final (2000).
- Personnel non titulaire : listes, états statistiques (1983-1999).
Personnel. Intégration des agents mis à la disposition du Conseil des Prud'hommes dans le corps des fonctionnaires du ministère de la justice : prix de revient, rapport, projet d'arrêté, demande de remboursement, certificat de session de paiement, correspondance (1976-1981).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires