2231 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2231WP/1-2231WP/33

Date

1925-2001

Importance matérielle

33

Origine

Direction du Personnel et des Ressources humaines

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Délégation générale aux Ressources humaines

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service Rémunération, Chômage : paie, heures supplémentaires, régime indemnitaire, CRM.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2231WP/23

Cote/Cotes extrêmes

2231WP/23

Date

1983-2000

Présentation du contenu

Etudes.

- Temps partiel : note de service, délibérations (1983).

- Gestion du personnel. bilan du projet de service de la division du personnel ; séminaire de la Direction générale (1995-1999).

- Etude pour l'adhésion de la Ville au régime d'assurance chômage : rapport final (2000).

- Personnel non titulaire : listes, états statistiques (1983-1999).

Personnel. Intégration des agents mis à la disposition du Conseil des Prud'hommes dans le corps des fonctionnaires du ministère de la justice : prix de revient, rapport, projet d'arrêté, demande de remboursement, certificat de session de paiement, correspondance (1976-1981).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français