1841W/1-1841W/460
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Réglementation du Logement. Transformation de locaux, changement d'affectation : dossiers de transformation, photographies.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Réglementation du logement. Changement d'affectation d'un local d'habitation. Dossiers "transformation" n° 727 à 766 : enquête, arrêté préfectoral, plans, correspondance (23-26-44 rue Auguste Comte, 19-25 quai Victor Augagneur, 1 rue Saint-Pierre-de-Vaise, 29 rue S. Jallade, 11-31 rue Puits Gaillot, 8 quai J. Courmont, 8 rue du Chariot d'Or, 30 rue du Plat, 45 av. Maréchal Foch, 26 bis rue Duquesne, 2 rue du Trion, 19 place Bellecour, 49 rue Lieutenant Colonel Prévost, 7 rue J. Fabre, 58 quai Pierre Scize, 40 rue Sainte-Geneviève, 3 rue de Savoie, 47 rue C. Richard, 45 rue Tronchet, 95 rue Molière, 46 rue Laennec, 93-99 boulevard des Belges, 116 rue Bugeaud, 26 rue R. Leynaud, 198 route de Vienne, 20 rue L. Vibert, 74 avenue de Saxe, 67 rue Maryse Bastié, 3 rue Bonnefoi, 35 bis rue Sainte-Marie, 42 avenue Leclerc, 49 rue de Sèze, 252 route d'Heyrieux).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires