2287 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/1-2287WP/23

Date

1992-2003

Importance matérielle

23

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menus : dossiers individuels (échantillon : dossiers clos en 2003).

Type de classement : Arrondissement

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

2287WP/11

Cote/Cotes extrêmes

2287WP/11

Date

1996-2003

Présentation du contenu

Occupation temporaire du domaine public. Gestion des terrasses, étalages, chevalets, porte-menu du 3e arrondissement, 15-27 quai V. Augagneur (1996-2003), 33 rue L. Jouhaux (1997-2003), 12 rue A. Collomb (1997-2003), 11 rue Montebello (1999-2003), 236 rue Vendôme (1996-2003), 51-126 av. Maréchal de Saxe (1998-2003), 25 crs Gambetta (2001-2003), 30 rue F. Garcin (1998-2003), 1 rue Gabillot (1999-2003), 12 rue Mazenod (1996-2003) : rapport, plan, photographie, arrêtés et autorisations, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français