Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/05/2023.
Présentation du contenu
2931W/1-3 - Administration (1997-2015).
2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).
2931W/20-33 - Education (2003-2016).
2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).
2931W/39-42 - Sports (2001-2015).
2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).
Mode de classement
Classement thématique.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
EI n° 06016
Opération n° 06016082
Permis de construire (PC) (1997-2015) ; correspondance (2001-2014) ; comptes rendus de chantier (CR) (2007-2014) ; ordres de services (2008-2014) ; photographies imprimées (s.d.) ; communication presse : brochure de journaux imprimées (2011-2014) ; étude préalable d'aide à la décision (EPAD), plans, programme (1997-2006) ; plans de prévention (2007-2014) ; ordres de service (OS) (2007-2014).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Mots clés lieux
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