2931W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2931W/1-50

Date

1997-2016

Importance matérielle

7,5 m.l.

Origine

Versement de la direction de la construction - conduite d'opération (DCCO).

Modalités d'entrées

Versement du 05/05/2023.

Présentation du contenu

2931W/1-3 - Administration (1997-2015).

2931W/4-19 - Culture et culte (2003-2015).

2931W/20-33 - Education (2003-2016).

2931W/34-38 - Action sociale (2009-2015).

2931W/39-42 - Sports (2001-2015).

2931W/43-50 - Autres biens communaux (1997-2016).

Mode de classement

Classement thématique.

Parc Tête d'Or, remplacement des plaques funéraires du monument aux morts.

Cote/Cotes extrêmes

2931W/44

Date

1997-2015

Importance matérielle

0,15

Présentation du contenu

EI n° 06016

Opération n° 06016082

Permis de construire (PC) (1997-2015) ; correspondance (2001-2014) ; comptes rendus de chantier (CR) (2007-2014) ; ordres de services (2008-2014) ; photographies imprimées (s.d.) ; communication presse : brochure de journaux imprimées (2011-2014) ; étude préalable d'aide à la décision (EPAD), plans, programme (1997-2006) ; plans de prévention (2007-2014) ; ordres de service (OS) (2007-2014).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)