2447 W

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Cote/Cotes extrêmes

2447W/1-2447W/188

Date

2003-2011

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2003 (dossiers accordés).

Type de classement : Numérique

Note sur le classement : 2013 et 2016.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2447W/98

Cote/Cotes extrêmes

2447W/98

Date

2003-2006

Présentation du contenu

Permis de construire 2003

306/2003 : 1 bis imp. du Point du Jour 69005 (2003-2004)

307/2003 : 36 quai Fulchiron 69005 (2003-2006)

308/2003 : 17 pl. de la Madeleine 69007, M1, T2, M3 (2003-2004).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français