2930W/1-2930W/162
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 24/05/2023.
Présentation du contenu
Dossiers de retraite IRCANTEC : attestation employeur, état de service, récépissé, correspondance, pièces justificatives.
Mode de classement
Alphabétique.
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de 2017.
Notes
IRCANTEC : institution de retraite complémentaire des agents non titulaires de l'État et des collectivités publiques.
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
En fonction du 26.03.2001 au 09.03.2008
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée.)