CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/384

Cote/Cotes extrêmes

CC/384

Date

1390-1400

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1377 - 1380). Compte rendu de recettes et dépenses par Jean Tibout.

Comptabilité. - Comptes rendus par Jean Tibout, receveur de la Ville de Lyon, des recettes et des dépenses faites pendant sa gestion. - Gages des fonctionnaires et des empoyés de la Ville, réparations à la porte de Confort, au pont de Saône, à la tour Breton; frais de procédure contre l'archevêque de Lyon au sujetdes funérailles, des épousailles, du poids public, du péage de Rochetaillée de la juridiction et du ban d'Août. Mandats et quittances des paiements faits: " février 1390 (folio 3) - A Jean Evret, peintre,, de trois écus...pour les armes...faites à la première porte du pont de Rône, pour la revenue du Roy; A Michel Chenevier por faire l'enginpor plantar des paux vers Ron por la deffensa de la villa, l'an IIIIxxIX; six vins et trois frans pour LXI anées et dimi de vin donné au Roy notre sire a sa revenue de Lenguedoc; 28 mars 1389 (folio 10 verso) - A noble home et puissant moss. Johan, seigneur de Fontaines, Capitaine de Lion, cent llivres tournois pour les gaiges dudit capitaine de sa première année ;Mandement de mai (folio11) - A frère Clément, gardiens des Freres-Menours, cinq frans... donné par amosne pour aidier à tenir leur chapitre provincial, qu'il tiendront prochainement en ceste ville ; 1390 (folio 12 verso) - Item pour recouvril les tours et portal de la villa de Lion quant el Realmo quant en l'Empire, et aci pour portal en les tours la tiola de la meson qui fut achita de Johan Garvain qui fut abattue devant la porta de Bornue, quant li Roy entrit a Lion ;Mandement du 4 juillet (folio 4 verso) - Item a Jehan Moys, sergent d'armes... quant li Roys fut a Lion au retourt de Languedoc, por comander a chascun de par le Roy, comme tuit cil avient poissance alassent a cheval a devant du Roy et que chascun meist netier davant chies lui et meist de fue en lanternes chascun devers soi ; Mandement du 12 juillet 1390 (folio 21) - A l'abbesse et couvent de la Deserte, vint frans... pour aider a reparer le mur de leur yglise qui tournoit en ruine ; - A Humbert Rosset, magnignler de l'église de Saint Niciez de Lion, deux souls parisis por sonner la la campannie a laquelle est acostume d'assambler le peuple por publier le sindical de la ville ; mandement du 22 décembre 1390 (folio 32 verso) - A reverent pere en Dieu moss. Adam, abbé du monastere d'Eynay de Lion XV livres en considération des soins qu'il donne à l'ouvre du pont du Rhône ; (folio 35) - A Michelet, lo terraillour, sept frans et quart por LVIII jours qu'il at ovré ou Puy d'Enay por faire que nulz ne puisset entrer par ledit lieu en la villa ;Mandement de décembre 1390 (folio 40) - 1391 - A Juhennain de la Vergi por lo loy de son roucin que l'on prit por chivochier a Sarpoillet pour asembla les bonnes gens de la villa a la trompeta pour aler au devant de mons. de Berri et de Tureina, en la première semana et en la seconda de kareyme, l'ant IIIIXX et dix, monte IIII gros ;(folio 53 verso) - A Jean Moys, sergent d'armes du Roy notre sire, douze soulz parisis, por II jours qu'il est alés avec l'escuer de mons. de Toreyne ou laugers des gens d'armes qui estoient ou pais pour les faire delogier et aler en autre paiz. " Mandement du 25 février 1391 (folio 54) - Dons par la Ville de torches et de confitures au bailli de Mâcon, au procureur du Roy à Mâcon, au cardinal du Puy, a MM. de Chevreuse, de Noyon, de Berry, etc.(folio 57) - Acquisitions devin à Mâcon et à Tournus. Paiements faits : mars 1391 (folio 58 verso) -" A Burret le serraillour... pour " leva de XIII tours les XIII pannes et fere venir tot a una cla fermant... Il fr. II g. ; - A Girart lo maczon vint frans pour partie de prifait qu'il at a faire tout a novo la bayete de Forvere ; (folio 64 verso, 65 verso) - A Tevenon le peyrolier ung franc... pour rapareiller VI de petis canons de la ville ; (folio 66) - A maistre Jacques d'Albois, maczon, quinzc frans... pour aidier a refaire les pons de Voyse ; - A Jaque de Beaujeu, maczon, quarente frans pour faire l'atrait neccessario pour faire le premier portal du pont de Rone a la partie de l'Empire ; (folio 70 verso, 71 verso) - A Petit Johan, le chapuis, ung franc et dimi por remuer les cloches de Forvero lesquelles il at convenu a changier leur place a cause de la baiete novellement faicte ou clocher dudit lieu ; (folio 71) - A Jacques de Beaujeu, masson, vingt frans... sus le prifait qu'il a afaire le portal sus l'arc de la trape du pont de Rone 1391 (folio 85) - A Jehan Dinet, tavernier, pour la petita simeze de la villa qui fut prisa de vin de Biauna pour servir maistre Estienne Rotagni, procureur en parlement, pour aucuns servis qu'il a fait a la ville ; Mandement du 16 septembre 1391 (folio 82) - A Pierre Turrel, curial de Ruanne... six soulz et huit deniers parisis por l'escripture et seaulx de deux commissions, l'une empetrée de mons. le juge du ressort, leutenant du conservateur de juifs et juires à l'encontre des diz juifs, por les chars qui prenoyent des maisselliers de Lion, et l'autre du lieutenant de mons. le baillif de Mascon à l'encontre des diz maiselliers ; (folio 89 verso) - A Humbert de Varey, lieutenant de mons. le capitaine, vingt frans pour ses gaiges ; - A Nugue dou Boteil, maczon, huit frans, reste du prifait qu'il a de faire l'espale de la porte de la Roche ; - A Guillaume Petiot, notaire, deux frans pour partie des escriptures que ledit Guillaume a fait es causes et procès que la ville de Lion at en la court de I'Ile-Barbe à l'encontre de mons. de Lion pour le fait des libertez et franchises de la ville ; (folio 99) - A Eduart Rupt, sept frans dix soulz et neuf deniers parisi, que la ville li doit por IIII torches arsées... que l'un prit le XXII jour de fevriers l'an IIIIxx et dix, pour alumer les dames que mons. de Torreyne avoit samontz a sopert le dit soir ; (folio 101) - 1392 - A Monet du Rafour, sergent du Roy, quatre blans pour faire assambler a Saint Jaquemo les maistres des mestiers pour eslire les consuls ; (folio 111) - Dix frans au chivaucheur qui apporta les lettres comme la Royne estoit délivrée d'un filz au plaisir de Dieu (mandat du 17 fevrier 1391 V. S.) ; Mandement du 17 février 1392 (folio 112 verso) - A Johanet et a Martin Garempont, parcheminours, deux frans et unze soulz parisis, por a XXXVI piaux de parchemin ras, lequel parchemin a esté emploiez et mis en acroistre le livre de la Ville ;(folio 117) - A Robert Grenyer, cinq florins, pour certaine quantité de pieres qu'il avait en sa vigne ou lieu appellé les Bollettes, laquelle fut employée es acretemens fais vers Pierre Scisse ; (folio 121 verso) - A maistre Tibout Mailliet, reliour de livres, huit soulz parisis, pour relier le livre des priviléges de la Ville tout a novo (mandat du 6 septembre 1392) ; Mandement de septembre 1392 (folio 134) - Douze soulz parisis pour les tissurs et autre soye, les fermaulx et cachetes employé ou livre de la Ville ; - A chascun reclus qui sont en nombre unze, tant en la Ville come ou suburbe, trois soulz parisis... plus trois soulz parisis, pour l'ermitte qui est venus demorer de novel ou pié dou pont de Rone de la dicte ville ".(folio 148) - Frais d'acquisition et de plantation de pilotis en la rivieri de Ron (Rhône) dois le portal de Vacieu ensuit lo long jusques el portal de Ruanova " ; - Paiement fait à Nugo, maczon... pour " comensier et depessier la grosso rochi qui est josta la porta de Vacieu. " - 1393 - Réparations aux portes du Griffon et de S. Marcel ; frais du voyage de Humbert de Varey de Lion à Paris, dans l'intérêt de la ville ; frais de recherches, en Bugey et en Savoie, de la personne de Robin Garin, pelletier et bourgeois de Lyon, qui avait été enlevé par le bâtard Mochon et ses complices. Antoine de Chaponnay chargé des investigations à faire le long du Rhône et de la Rivière d'Ain engagea à Loyes " 1 home qui ala serchant et sentant par les montagnes se l'on seroit novelles dudit Robin " ;(folio 193, 196 détails) (folio 199, 206, 252, 361) - réparations à l'Arche Merveilleuse du Pont de Saône et à l'arche " après la Croix " ; Mandement d'octobre 1393 (folio 222 verso, 225) - Don de torches de cire et de confitures " au mareschal de Brusiquaut " ; Mandement de décembre 1393 (folio 236 verso) - Pardon de 1392 (folio 220, 250) - paiement faits " à Pierre de Laffette, garde de la porte de George, de vint soulz, pour ses gaiges de la garde de la dicte porte de XV jors qu'il y demora continualment à cause du grant pardon qui fut en icelle ville à la Saint Johan-Baptiste dernier passé, et de XV jours du présent mois de décembre (1393), qu'il y at aussi demouré à cause des gens d'armes que mons. le mareschal fit aler en Provence ; (folio 237) - Dépenses fetes pour fere le pont de la fuste novo de la trappa dou portal dou pont de Ron de Lion, et aci pour reteni et pour appareiller le pont de fusta qui est de davant la Logi, aci celi devers la Guilliotiri... a causa dou grans pasage de gens qui fut por lo grant pardon qui fut a la Saint-Johan, et saches que en seli pardon eot a Lion si tres grans pueblo de gens que onques n'es veniot tant. Item saches que a la Saint-Piero enseguent fut aci li dis pardons. " - 1394 - Paiements : faits " A Jehan Celarier, peintre, de douze soulz parisis, pour XII escussiaux as armes de la ville que l'on a posé es arches de la Ville, lesquelles sont en la chapelle de Saint-Jaquemo (mandat du 20 mars 1393 v. 1 ) ; Mandement du 20 mars 1394 (folio 262 verso) - A maistre Pierre lo lanterner, pour fere II grans lanternes noves, l'una a la porta de la Lanterna, et l'autra a la porta Saint George, pour aluma et teni de fua en les lampes de nuit, cotent XX gros ; (folio 269) - 1395 - A Michelet Chavence... pour la garde que l'un fit en la ville, environ la Saint-Michiel, à cause des gens d'armes que mons. d'Orliens envoya en Lombardie ; pour posa les grans lanternes de la ville et aci pour atres mecion fetes pour la venua de monseigneur d'Olliens et de mons. de Berri et de mons. de Berguone et de mons. de Borbon et dou conte de Nyvers, filz de mons. de Berguone, et de Mons. de Savoy et dou filz de mons. de Borbon et pluseurs autres nobles seignours qui comenseront a entral en la ville la diomengi lo segont jort de may et y demoreront XV jours pour aler en Avignon pour metre en estat l'egliesi, l'an mil CCCIIIIxx et XV ; (folio 337) - A Guillaume de Treffort, pelletier, deux frans por lo loyage de son chival qui fut menez a Bourg-en-Breisse par ceulz qui la furent envoyez de par la Ville pour pourter a mons. de Bourgogne et a mons. de Savoye les lettres que l'un avoit obtenu du Roy en son pellerinage qu'il fict a Notre-Dame du Puy, sur le fait de la prinse Raolin Garin ;(folio 366 verso) - Item pour XX torches pesant LIX livres, que l'um mit au sevelement de mons. lo compte de la Marchi et de son fieux (morts à Lyon par suite des blessures qu'ils avaient reçues à la bataille de Brignais, en 1362), quant l'un les hostit dou despoz dou Prescheurs por mina a Vendome.. ;4 juin 1395 (folio 365) - Item pour XX personnes qui portierent les dictes torches devant loz corps dou Preschour jusque a la Chinal, a quel l'un poit a chacun VI d. et pour XX escussons que l'um mit en les dictes torches à les armes de la ville (4 juin 1495) ; (folio 365) - 1396 - A Colin le Ligiois, messagier de la ville, six frans pour pourter des escriptures a Paris a maistre Guillaume Cousinot, advocat, et Estienne Rostaing, procureur de la Ville ; (folio 277, 334, 335, 376) -" A Thevenin Courant, recepvour des aides à Lion, commis de par le Roy à recevoir l'aide nouvellement faicte pour le fait du mariage de dame Ysabel de France, royne d'Englelerre, IIIIxx livres torn ; :(folio 416) - Douze frans et doze soulz parisis à Jehan Celerier, peintre, por le cendal et franges de soie et por la fasson de la bandiere que l'on fit faire es armes de la Ville, le premier jour de may l'an IIIIxx et quinze, quant nos seigneurs de France vindrent a Lion pour aler Avignon pour le fait de la union de l'esglise.Mandement du 2 mai 1398 (folio 473) - 1397 - Compte des recettes et dépenses faites pour le pont du Rhône par ledit Jeau Tiboud : (folio 447) - prix de fermage des brotteaux et produits divers ; - dépenses pour le service de la chapelle du Saint-Esprit et réparations au pont.(folio 483).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48

Mots clés personnes