1884 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1884WP/1-1884WP/39

Date

1947-2001

Importance matérielle

39

Origine

Bureau d'aide sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1884WP/8

Cote/Cotes extrêmes

1884WP/8

Date

1961-1989

Présentation du contenu

Immeuble 246 av. J. Jaurès. Construction, lot électricité et serrurerie, assurances, peinture, restauration : délibérations, soumission, avenant à la soumission, certificat pour paiement, mémoire de travaux, certificat pour remboursement de cautionnement, caution bancaire, procès-verbaux de réception des travaux, devis, bons de commande, compte rendu de réunion de chantier, rapport de contrôle de sécurité, contrats d'assurances, copie de convention de contrôle technique, avenant à la police d'assurances, copie de convention pour la livraison de fluide thermique, plans.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 30

Langue des unités documentaires

Français