1884WP/1-1884WP/39
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'aide sociale. Patrimoine mobilier et immobilier. Résidences pour personnes âgées : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Immeuble 246 av. J. Jaurès. Construction, lot électricité et serrurerie, assurances, peinture, restauration : délibérations, soumission, avenant à la soumission, certificat pour paiement, mémoire de travaux, certificat pour remboursement de cautionnement, caution bancaire, procès-verbaux de réception des travaux, devis, bons de commande, compte rendu de réunion de chantier, rapport de contrôle de sécurité, contrats d'assurances, copie de convention de contrôle technique, avenant à la police d'assurances, copie de convention pour la livraison de fluide thermique, plans.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires