Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE GELAS, 3ème arrondissement: - prolongement de la dite rue et création des abords de l'asile départemental d'aliénés d'un tronçon de rue et d'un square à l'intersection du chemin d'intérêt commun n° 45 de Villeurbanne à Vénissieux et du chemin du Vinatier : cession de terrains, enquête d'utilité publique, pétition : délibérations, correspondance, arrêté préfectoral, rapport, affiche publique 1902-1904
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières