2882W/1-2882W/111
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 17/06/2021
Présentation du contenu
1-111 : "Fichier sanitaire".
Mode de classement
Classement par arrondissement
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers de ce versement est soumis à un délai de communicabilité de 50 ans (protection de la vie privée).
Documents en relation
2373W
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Diagnostics, enquêtes, procès-verbaux de constat, comptes rendus, arrêtés, correspondance.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des noms de rues généré par la base de donnée DGAS, spécifique au service.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
129, 131, 154, 178, 202, 208bis, 216, 218, 228, 241, 244, 258, 284 rue Garibaldi.
impasse Gazagnon (pas de n°).
6, 8 rue du Gazomètre.
4, 26, 50, 84, 88, 168 route de Genas.
2 rue Général Brulard.
13, 32, 50 avenue Georges Pompidou.
19 rue Germain David.
21 rue Girié.
11, 35 rue Guilloud.
5 rue Guy.
5, 10, 11, 21 rue de l'Harmonie.
23 rue Jean Larrivé.
7 rue Jean Renoir.
29, 58bis rue Jeanne d'Arc.
Conditions d'accès
Article communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.