321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DE L'IMPERATRICE, 1er et 2ème arrondissement : - ouverture de la dite rue entre la place des Terreaux et la place Bellecour, élargissement de la rue Dubois, élargissement de la rue Raisin, élargissement de la rue Lafont, rectification de la place de la Fromagerie : alignement : acquisitions et ventes, échange de terrains sis la dite rue et la rue Dubois, vente d'un magasin délaissé d'un immeuble sis passage de l'Argue, affaires judiciaires relative aux immeuble sis passage de l'Argue, comptabilité des ventes de délaissés ainsi que des acquisitions et vente de terrain communal, dépenses relatives aux travaux, adjudication de matériaux de démolition, historique de la place de l'Impératrice = place Confort = place des Jacobins, expropriation, indemnisation, approbation des délibérations du conseil, désignation des propriétaires : copies d'actes notariés, délibération, correspondance, actes de vente, arrêté préfectoral, procès verbal de mensuration, plans, exploit d'huissier, affiches publiques, traité, rapports d'ingénieur du service de la voirie urbaine, état de comptabilité 1860-1869
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières