Subventions (2004-2009), procès-verbaux de remise d'ouvrage et réserves (2011), convention de maitrise d'ouvrage unique et avenants (2006-2010), présentation de l'opération (2008-2011), délibérations (2004-2011), assurance dommage ouvrage (2010), commission de sécurité (2011), évolution du projet (2007-2008), avant-projet définitif (APD) réévaluation (2007), évolution du projet accueil (2009-2010), plan du mobilier, comptes rendus de réunion (2006-2009), comptes rendus de chantier (2009-2011), quitus au maître d'ouvrage (2013), reproductions de photographies (2011), correspondance (2004-2011).

Aide à la recherche

2748WP - Bâtiments communaux. Travaux

Déplier tous les niveaux

Bâtiments communaux. Travaux, conduite d'opération.

Cote/Cotes extrêmes

2748WP/1-2748WP/33

Date

1999-2013

Importance matérielle

4,3 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable, sauf 2748WP/27 communicable au terme d'un délai de 75 ans (documents relatifs aux affaires portées devant les juridictions).

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

Culture.Bibliothèque de la Duchère (EI 09327). Construction (opération n°09327001).

Cote/Cotes extrêmes

2748WP/1-2748WP/11

Date

2003-2013