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1827 W

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Cote/Cotes extrêmes

1827W/1-1827W/71

Date

1919-2004

Importance matérielle

71

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerce sédentaire : fonctionnement, Halles de la Part-Dieu, gestion du domaine public, suivi des concessionnaires, enseignes et publicité.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

1827W/63

Cote/Cotes extrêmes

1827W/63

Date

1976-2002

Présentation du contenu

Commerce sédentaire. Suivi des concessionnaires.

- Manège pl. Carnot 69002. M. Théophilos : notes, délibérations, rapports, arrêtés, conventions, attestations, plans, statuts, avenants, photographies, correspondance (1976-2002).

- Local dans la mairie du 4e arrondissement. Caisse d'épargne : notes, rapports, conventions, attestations, plans, statuts, avenants, correspondance (1990-1997)

- Manège pl. Leclerc 69006. Mme Fella, Mme Gidel : notes, délibérations, rapports, arrêtés, conventions, attestations, plans, avenants, correspondance (1978-2003).

- Mini-golf 43 avenue de Pressensé 69008. M. Peillon : notes, délibérations, rapports, arrêtés, conventions, avenants, correspondance (1986-1995).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français