Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1559 - 1560) Pièces justificatives des dépenses de François Coulaud Quittances des rentiers de la ville
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par François Coulaud, receveur des deniers communs. - Quittances des rentiers de la ville : Messire Pierre Perrin, " presbtre manicantan des six clergeons de la livraison de l'esglise St-Nizier de Lyon ; " Jehan Ridadi, Claude Monconys, Françoyse de Rubys, " vefre de monsr le premier président de Bourgoigne, Me Claude Patherin ; " Jehan Ferruz, " marchant de Brianson, "Claude Gondelfinger, " citoyenne de Lyon ; " Marguerite de la Tour, " vefve de feu s, François de Grandrix, en son vivant bourgeois et marchant de Villefranche ; " Melchior de Girard, " escuyer d'Ambrun, seigneur de Riortiers en Daulphiné ; " Madame de la Marcheferrière, " damoyselle Claudine Buyer ; " Pierre Pillet, " marchant de Tournon, procureur, et à ce nom, de illustrissime Monseigneur le cardinal de Tournon ; " Laurens de Grossepierre, " fils de Anthoine de Grossepierre, marchant du Buys, ès baronnyes en Daulphiné ; " Philippe Janyvet, " du lieu de Lespaud en Combralles, procureur, et à ce nom, de Me Anthoyne Janyvet, escollier, de Lespaud, son frère ; " messire Pierre de Bourdie, " chevalier, seigneur de Villeneufve, gouverneur de Montpellier, varlet de chambre ordinaire du Roy, nostre sire ; " Jehan Vestu, " marchant d'Aultunt, procureur, et à ce nom, de Charles Ailleboust, chanoyne dudit Ostunt, de Me Jehan Ailleboust, Anatolle Ailleboust, chanoyne en l'esglise dudict Ostunt, Hugues Ailleboust, bénéficié en icelle, Jehan Ailleboust, docteur en médecine, et André Ailleboust, frères germains, enfans légitimes et héritiers de feuz Me Pierre Ailleboust, en son vivant médecin ordinaire du Roy, nostre sire, et damoyselle Perrette de Sez ; "François de Ruzinant, " héritier pour ung tiers de feu Barthélemy Spinola, dict Tasquiert, ayant charge de messieurs les recteurs de l'Hostel-Dieu et grand haulmosne généralle dudit Lyon, héritiers pour les autres deux tiers ; " Lazare Moryn de Cormey, " conseiller du Roy en son grand conseil ; " Imbert Faure, " seigneur de la Salle et maison forte de Theyzé ; " Magdeleyne Genevoys, " vefve feu monsieur le receveur Me Guillaume François, en son vivant receveur des tailles et esquivallent de Lyonnois ; " etc., etc. - Pièce N° 76 - Legs Françoy
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes