2213W/1-2213W/273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 31 juillet 2009
Présentation du contenu
1-171 : Permis de construire
172-180 : Permis de démolir
181-183 : Certificats d'urbanisme de cession et de division
184-195 : Consultations préalables
196-273 : Déclarations de travaux
Mode de classement
Par type d'autorisation
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Informations sur le traitement
Traité en 2009 et 2017
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
226/2000 : 7-9 rue St-Philippe 69003, PD 80/2000, M1 (2000-2004)
227/2000 : 65 à 73 rue du Bourbonnais 69009 (2000-2001).
Conditions d'accès
Communicable à partir de 2004 (Communicabilité vérifiée)
NC Mauvais état à partir de 2004 (Communicabilité vérifiée)
Mots clés typologiques
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