Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Archives municipales (Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Documents rassemblés en un versement fictif, résultant des reliquats des traitements de WP. "VRAC 206"
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Les articles 985WP/13 et 985WP/14 ont été ôtés de ce versement et intégrés au 639W.
Les articles 985WP/59-60 ont été ôtés de ce versement et intégrés au 31W.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Opposition des habitants du hameau de Cusset, commune de Villeurbanne au projet d'agglomération de Villeurbanne à Lyon : pétitions (1874) - Opposition des habitants de Vénissieux au projet d'agglomération de Vénissieux à Lyon : lettres de démission de conseillers municipaux et pétitions (1874) - Enquête de la préfecture sur le projet d'annexion Villeurbanne et Vénissieux (1874) - Copie de délibérations - Rapports au Conseil Général, plans.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
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