1773W/1-1773W/39

Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Services funéraires
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service de la réglementation. Inhumation et crémation : dossiers de concessions de 15 ans.
Type de classement : Chronologique
Note sur le classement : Les dates portées dans les analyses correspondent au dernier renouvellement des concessions. Les années extrêmes correspondent aux années théoriques de la fin des concessions.
Conditions d'accès
Communicable
Conditions d'accès
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de concessions 15 ans du 03 au 28/11/1980.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 100
Langue des unités documentaires