1147W - Police administrative

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Cote/Cotes extrêmes

1147W/1-1147W/25

Autres Cotes

1147WP/1-1147WP/19 (Ancienne cote)

Date

1887-1959

Importance matérielle

25 articles;14 boîtes;1,70 ml

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plan de classement :
- 1-8 : Circulation et stationnement (1945-1957).
- 9 : Voie publique (1887-1957).
- 10 : Activité au Palais du commerce (1932-1955).
- 11-17 : Affichage (1887-1952).
- 18 : Sapeurs pompiers (1912-1954).
- 19 : Bureaux de poste (1926-1949).
- 20 : Cabines téléphoniques et taxiphones (1924-1948).
- 21 : Bureaux de tabac (1924-1954).
- 22 : Colombiers de pigeons voyageurs (1924-1943).
- 23 : Parc de la Tête d'Or (1919-1954).
- 24-25 : Pollution (1928-1959).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Elimination de 5 boîtes pour un total de 0,80 ml (cf BE 2023).

Mode de classement

Thématique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable sauf l'article 18, communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Informations sur le traitement

Coté et conditionné en 1998, traité en 2023

Cote/Cotes extrêmes

1147W/1-1147W/8

Autres Cotes

1147WP/1-1147WP/19 (Ancienne cote)

Date

1945-1957

Pouvoirs de police du maire.

Cote/Cotes extrêmes

1147W/8

Autres Cotes

1147WP/7-1147WP/9 (Ancienne cote)

Date

1949-1957

Présentation du contenu

Arrêtés temporaires.
- Exposition de l'habitat rural : arrêtés, affiche (1949).
- Exposition de bois : rapport, arrêté, affiche, notes (1951).
- Tour de France : arrêtés du maire, arrêtés de la préfecture, notes (1953).
- 8 mai : arrêtés (1953-1954).
- 11 novembre : arrêtés (1953, 1955).
- Congrès des grains : arrêtés (1953-1955).
- Toussaint : arrêtés, affiche, rapports (1953-1955).
- Foire de Lyon : statistiques d'entrées, arrêtés préfectoraux, comptes rendus de réunion, affiche, plan, notes, correspondance (1951-1955).
- Inauguration de l'avenue du 25e Régiment de Tirailleurs Sénégalais (RTS) : notes, correspondance (1957).

Arrêtés permanents. Modifications apportées au règlement général de la circulation (RGC) : arrêtés, rapports, communiqués à la presse, plans (1953-1955).

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1957 (Communicabilité vérifiée)