2393W/1-2393W/153

Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire déposés en 2002 (permis autorisés).
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 2002
209/2002 : Association St-Marc 10 rue Ste-Hélène 69002, M1.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires