2861W - Ressources humaines

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2861W/1-16

Date

1989-2018

Importance matérielle

1,4 ml

Origine

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).

Modalités d'entrées

Versement du 5/03/2021.

Conditions d'accès

Fonds librement communicable sauf les cotes 1 à 5 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.

Cote/Cotes extrêmes

2861W/6-7

Date

2007-2018

Présentation du contenu

Dossiers de demande, conventions, pièces comptables, délibérations du Conseil municipal, correspondance.

Association sportive de la Communauté urbaine de Lyon (ASCUL).

Cote/Cotes extrêmes

2861W/7

Date

2007-2009