1442WP/1-1442WP/70
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Régie des biens communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Régie des biens communaux : Gestion des biens communaux : location. Acquisition, entretien des immeubles : "dossier général", copie de l'acte d'acquisition, correspondance, factures de gaz, électricité et eau. Location : "dossier locataire" : correspondance, baux. Classement des immeubles démolis, vendus ou cédés par arrondissement 1900-1990. Budget 1985-1987. Charges 1986-1987. Rôle des loyers 1985-1986. Gestion des biens communaux : terrains communaux 1977-1990.
DOMAINE
manque 21 emprunté le 19.12.1995
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
GESTION DES BIENS COMMUNAUX : - location de terrains communaux, dossiers locataires, correspondance et baux . 57 avenue du Point du Jour "Clerc" (1978-1982), 96 cours Albert Thomas "Semaly" (1984-1986), rue St Nestor "Sté Petavit" (1983-1984), Halle Tony Garnier, convention avec Lapas (1984), nomades (1983)
Langue des unités documentaires