CC - Impôts et comptabilité

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Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/43

Date

1551

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1551).

Nommées, du côté de Fourvières et du côté de Saint-Nizier - (Comme ces papiers ont trait à la même affaire que l'article précédent, on a surtout utilisé le côté de Saint-Nizier.) - Benoît Montaudin, batteur d'or, tient, dans la rue Mercière, deux maisons estimées chacune 100 livres de location annuelle ; (folio 6) - Benoit Langlois, notaire royal, tient, en la rue du Temple, une maison " jouxte le painctre du Roy (voy. ci-dessous), de matin, " etc. ;(folio 6) - Benoit Montaigu, imprimeur, a une maison dans la rue Chanu ;(folio 6 verso) - Barthélemi Chareisieu possède, entre autres biens, la Maison-des-Forces, située près de l'église Saint-Nizier. Cet immeuble est prisé 90 livres par an ;(folio 7) - Pierre, " l'argilletier " (le potier de terre ?) (folio 7 verso) - Barthélemi Rapellus, maître imprimeur, possède une maison sur le chemin qui conduit à l'abbaye d'Ainay ; - Bonne Laurencin, veuve de noble Jean Doilhon, ancien conseiller-échevin, a, dans la rue du Bois, une maison estimée 40 livres ; (folio 9 verso) - Barthélemi Espinalle, italien, est propriétaire d'une maison sise en la rue Neuve et qui vaut 30 livres ; (folio 10) - Benoît de Loye tient, en la rue de Saint-Marcel et hors de la porte de ce nom, une maison où pend pour enseigne l'Oie ; (folio 13 verso) - Baptiste Thomas, florentin, possède une grande maison en la rue qui conduit de la porte du Griffon à Saint-Sébastien ; (foluo 14) - Claude Cousin, dit Loyon, paumier, tient, dans la rue du Temple, une maison et un jeu de paume estimés ensemble 45 livres ; (folio 30 verso) - Corneille... (en blanc ; mais il s'agit ici de Corneille de La Haye), " painctre du Roy, tient une maison en la rue du Temple, jouxte Didier Besançon (tailleur de la Monnaie), de soir, extimée valoir par an 15 livres tournois ; plus une autre maison en la dicte rue, jouxte Sibylle Du Pérez, de matin, extimée valoir par an 23 livres tournois ; plus deux corps de maison, en la dicte rue, jouxte Pierre de Noble, extimés valoir par an...(en blanc) ; " (folio 31) - Catherin Bas, imprimeur, possède, en la rue Thomassin, une maison de 23 livres ; (folio 32) - Claude Sonyard, potier de terre, est possessionné dans la rue Bourgchanin (folio 32 verso) - Charles Laudin ou Landin (?) tient, dans la rue de la Gaudinière, une maison où pend pour enseigne l'Aigle-d'Argent. Cet immeuble est estimé 15 livres ; (folio 36) - Claude, " appellée la Belle-Hostesse, " et ses soeur tiennent une pension, par indivis, en la rue Grolée ; (folio 36 verso) - Claude, fils et héritier de feu Etienne Raison, est propriétaire d'une maison sise " en la rue de la place du Bois, " plus de la maison contiguë, où pend pour enseigne le Cheval-Bardé. Le premier de ces immeubles vaut 60 livres, l'autre 30 livres ; (folio 38 verso) - Claude, " dame du Chariot-d'Or, " tient une grange en la rue de la Déserte, et, dans le même quartier, une maison où pend pour enseigne le Chariot-d'Or. Ce dernier article est coté 45 livres par an ; (folio 45 verso) - Clair Lorenson a une maison qui fait " le carré de la rue Saint-Clair et où pend pour enseigne Saint-Clair. Estimée 30 livres ; (folio 48 verso) - Denis Giraud, imprimeur, possède une maison dans la rue Noire ; (folio 56) - Denis Arcis, autre imprimeur, tient, en la rue de la Gaudinière, une maison contiguë à celle de maître Giraud, greffier criminel ; (folio 56 verso) - Etienne Gueynard, changeur, tient une maison en la rue du Temple, " jouxte le painctre du Roy, nommé Corneille, de soir. " Estimée 27 livres ; (folio 68) - Ennemond Perrin, cordier, possède une maison valant 38 livres, et qui fait " le carré de la ruette de Bellecourt tendant à l'hospital (l'Hôtel-Dieu), jouxte les hoirs feu Jacques Coulaud, de matin ; " (folio 70) - Etienne Maillet, libraire, a trois maisons sises, l'une dans la rue Bonnevaux, une autre dans la rue de la Vieille-Monnaie, la dernière dans la rue Pépin ; (folio 71) - Etienne Daudin,. hôtelier, tient, dans la rue Vendrant ou Vendran, une maison où pend pour enseigne la Tête-d'Argent. Cette hôtellerie vaut 60 livres par an ; (folio 71) - Etienne Bourgeois posséde, dans la rue de l'Archidiacre, une maison où pend pour enseigne le Pont-du-Rhône ; (folio 71 verso) - Etienne Gérin tient,. en la grande rue du Saint-Esprit, une maison à l'enseigne du Raisin ; (folio 72 verso) - Etienne Bourg a, dans la rue Ranco, une maison où pend pour enseigne le Lansquenet ; (folio 73) - Etienne Sollier, hôte, possède, en la rue et hors de la porte Saint-Marcel, une maison qui a pour enseigne le Chapeau-Rouge ; (folio 75) - Mathieu Chevrier, peintre, tient, avec François Robinet et Thomas Muguet, une maison sise en la rue Mercière, et qui vaut 45 livres par an ; (folio 86) - Gabriel Milliot, possède, entre autres immeubles, " la maison du Dieu-Bacchus, faisant le carré de la rue de l'Estrapade. " Estimée 35 livres ; (folio 104 verso) - Guillaume Bon, fondeur, et Guillaume Macabée (Machabée?), " fondeur de calisses, " habitent l'un et l'autre le quartier de Notre-Dame de Confort ; (folio 106) - Grégoire Protin, " filz au capitaine des bouchers, " est propriétaire d'une maison de la rue du Puits-Pelu ; (folio 108) - Germain Rometon, hôtelier, tient, en la rue Saint-Jacquême, à proximité de Saint-Nizier, une maison où pend pour enseigne la Limace. Cet immeuble était contigu à l'hôtel ou maison de Geoffroi de Chaponay, président en la Chambre des comptes de Grenoble ; (folio 110 verso) - Guillaume Bayet, fourbisseur a, dans la rue de la Lanterne, une maison estimée 45 livres. Il tient de plus, en commun avec François Blanc, hôte du Lion-d'Or, une maison faisant suite à la précédente et qui vaut 55 livres par an, etc.(folio 112 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48