2750WP - Bâtiments communaux. Travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2750WP/1-2750WP34

Date

1991-2015

Importance matérielle

4 ml

Origine

Direction de la Construction, service Conduite d'opération (DCCO)

Modalités d'entrées

Versement du 22/03/2019

Présentation du contenu

Chaque versement de dossiers de suivi de projet correspond aux dossiers d'un chargé de conduite d'opération.

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/12-2750WP23

Date

1991-2015

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/16-2750WP/23

Date

1991-2015

Diagnostic, diagnostic amiante, bordereaux d'élimination des déchets, permis de construire, déclaration préalable, projet, dossier demande d'autorisation installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE).

Cote/Cotes extrêmes

2750WP/20

Date

2012-2013

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés matières