Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00626.1
Versant ou donateur : Comptabilité générale-2B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Comptabilité : Dons et legs à la Ville 1828-1976 Délibérations du Conseil Municipal, comptes-rendus du maire 1961-1977 Programmes de travaux (bâtiments communaux, voirie) 1908-1978
FINANCES-DOMAINE - 3D
Note sur le classement : Classé en 1990.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers de dons et legs en faveur de la ville de Lyon : - LEGS CLOT : attribution de secours sur les revenus, attribution de revenus, remploi de fonds provenant de rentes remboursées, questions relatives aux legs particuliers : délibération du conseil municipal, correspondance, actes notariés, enquête de demande de secours, baux, mandat de paiement, avis de réception 1900-1960
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires