1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0590/1996 : 37-39 rue Jaboulay 69007
0591/1996 : 11 rue Emile Zola 69002
0592/1996 : 5 place Gailleton, cour des Trois Passages 69002
0593/1996 : 20 rue Jouffroy d'Abbans 69009
0594/1996 : 18 rue Imbert Colomès 69001
0595/1996 : 1 boulevard de la Croix-Rousse 69004
0596/1996 : 44 quai Saint Vincent 69001
0597/1996 : 8-10 rue d'Aguesseau 69007
0598/1996 : 52-56 rue Saint Georges 69005
0599/1996 : 40 rue Sainte Geneviève 69006
0600/1996 : 39 bis rue Jules Valensaut 69008
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires